Conditions générales de vente USA

Giuseppe Zanotti s.p.a. société enregistrée en Italie (immatriculée au registre des entreprises sous le numéro  02067600409), sise Via dell’Artigianato 28, 47030 San Mauro Pascoli (FC), Italie (dénommée ci-après « Giuseppe Zanotti »), met en vente des produits issus des collections de la marque Giuseppe Zanotti et de la marque Giuseppe Junior (les « Produits ») directement auprès de ses clients via le présent site www.giuseppezanotti.com (le « Site »). La vente des Produits du Site est soumise aux présentes conditions générales de vente (les « Conditions de Vente»). Unique identifier for household packaging EPR FR348609_01GDCY. Re_Fashion unique identification number: FR348609_11BFDS.

2.1. Les Produits présents sur le Site sont mis en vente uniquement auprès des particuliers (« Client[s] » ou « Vous »). Le terme Client désigne ici toute personne physique qui effectue des achats en dehors de toute activité commerciale, entrepreneuriale, artisanale ou professionnelle. L’achat de Produits sur le Site n’est autorisé qu’aux personnes majeures, âgées de 18 ans ou plus. Les Produits mis en vente sur le Site peuvent être achetés et expédiés uniquement au Royaume-Uni, au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus).

2.2. Avant de confirmer et d’envoyer une commande, le Client doit lire attentivement les présentes Conditions de Vente et les accepter. Le contrat entre le Client et Giuseppe Zanotti pour la vente de Produits sur le Site est régi par les présentes Conditions de Vente et la Politique de confidentialité.

2.3. En confirmant sa commande, le Client accepte les présentes Conditions de Vente et s’engage à les respecter. Si le Client n’accepte pas l’une des conditions stipulées par les Conditions de Vente, il ne doit pas commander de Produits sur le Site.

3.1. Pour acheter un ou plusieurs Produits, le Client doit sélectionner les Produits de son choix, leur couleur et leur taille. Les Produits sélectionnés pour achat seront ajoutés au Panier. Pour que les articles soient conservés dans le Panier en vue d’une commande ultérieure, le Client devra d’abord créer un compte en ligne et s’enregistrer via ce compte au moment de l’achat. Il est possible de passer commande sans avoir de compte en ligne/sans s’enregistrer, mais tous les articles déposés dans le Panier seront effacés si le processus d’achat n’aboutit pas. Le Client devra alors recommencer une nouvelle procédure d’achat lorsqu’il reviendra sur le Site ultérieurement.

3.2. Le Client a la possibilité de modifier les informations qu’il a données au cours du processus d’achat jusqu’à ce qu’il confirme sa commande. Une fois que la commande est confirmée, il n’est plus possible pour le Client de modifier ou d’annuler sa commande.

3.3. La vente est réputée conclue uniquement lorsque le Client confirme sa commande à Giuseppe Zanotti en cliquant sur le bouton «Achetez maintenant» au bas de la page de confirmation de la commande. Pour confirmer sa commande, le Client doit fournir des informations personnelles comme son nom, son adresse, son adresse e-mail et les données relatives au moyen de paiement. De plus, il devra cocher la case correspondante afin de confirmer qu’il accepte les présentes Conditions de Vente. Avant de confirmer la commande, nous conseillons au Client de vérifier attentivement le résumé de sa commande, notamment le détail des Produits et des frais d’expédition, les conditions qui s’appliquent à l’exercice du droit de rétractation (pour les « Informations sur le droit de rétractation », voir le point 7 ci-dessous), la note d’information sur la garantie légale et la Politique de Confidentialité.

3.4. Suite à la confirmation de la commande, Giuseppe Zanotti enverra au Client un e-mail de confirmation de réception et de traitement de la commande de la part de Giuseppe Zanotti (la «Confirmation de Commande»). Les Clients pourront consulter le statut de leur commande à n’importe quel moment grâce à la rubrique « Mon compte » du Site, à condition qu’ils se soient enregistrés pour pouvoir accéder à la fonctionnalité « Mon compte » du Site, ou bien en contactant le Service Client à l’adresse customercareen@giuseppezanotti.com.

Il est précisé que la Confirmation de Commande ne signifie pas l’acceptation par Giuseppe Zanotti de la commande du Client. Giuseppe Zanotti acceptera la commande et débitera le montant correspondant sur la carte de paiement du Client uniquement après avoir expédié les Produits. Par la suite, Giuseppe Zanotti enverra au Client un autre e-mail de confirmation attestant de l’acceptation de la commande et de l’expédition des Produits (la «Confirmation d’expédition»). La facture de la commande sera jointe à l’e-mail de Confirmation d’expédition.

3.5. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser les commandes effectuées par un Client s’il considère que celles-ci ne sont pas conformes aux conditions requises pour l’envoi d’une commande, ou les commandes effectuées par des personnes avec lesquelles un conflit juridique concernant une commande précédente est en cours, ou pour toute autre raison légitime, sans qu’il soit nécessaire de justifier ce choix. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser ou de ne pas donner suite aux commandes qui semblent être passées par des commerciaux et/ou des distributeurs. 

3.6. Pour chaque Produit mis en vente sur le Site, une image du Produit sera affichée sur le Site, ainsi que le prix à l’unité, les couleurs et les tailles disponibles. Les images des Produits sont données purement et exclusivement à titre d’illustration. Les images et les couleurs des Produits mis en vente sur le Site peuvent diverger de la réalité en fonction du navigateur et/ou de l’écran utilisé, ou pour toute autre raison d’ordre technique. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable d’une éventuelle inadéquation des représentations graphiques des Produits montrés sur le Site due aux raisons techniques susmentionnées.

4.1. Bien que Giuseppe Zanotti s’efforce de garantir la disponibilité de tous les Produits mis en vente sur le Site, il peut toutefois arriver que, de façon exceptionnelle, les Produits vendus par Giuseppe Zanotti sur le Site ne soient plus disponibles. Giuseppe Zanotti invite le Client à vérifier la disponibilité des Produits mis en vente sur le Site en contactant le Service Client à l’adresse customercareen@giuseppezanotti.com. 

4.2. Si les Produits commandés par le Client sont temporairement indisponibles, à l’exception des précommandes et des commandes de Produits à disponibilité réduite pour lesquels la date de disponibilité est clairement indiquée, Giuseppe Zanotti en informera le Client par e-mail dans un délai d’un jour ouvré après l’envoi de la commande. Si les Produits ne sont pas disponibles, la carte de paiement du Client ne sera pas débitée. Si le montant correspondant à l’achat a déjà été débité, un remboursement sera effectué dans les 14 (quatorze) jours sur la carte de paiement utilisée pour régler la commande. À ce délai, peut s’ajouter le temps nécessaire à votre organisme bancaire pour faire apparaître que votre compte a été crédité, en fonction des conditions propres aux différents organismes de paiement. Giuseppe Zanotti ne peut intervenir sur les délais de traitement des mouvements bancaires qui sont propres à chaque organisme bancaire. 

4.3. Pour les précommandes ou les commandes de Produits à disponibilité réduite, c’est-à-dire celles qui concernent un article indisponible au moment de la commande, mais pour lequel la date de disponibilité est clairement indiquée sur le Site, le Client recevra un avis dès que la commande aura été expédiée. Dans les cas exceptionnels, lorsqu’un retard de réapprovisionnement de deux semaines à compter de la date indiquée au moment de la confirmation de la commande est constaté, le Client sera contacté pour être informé sur la disponibilité de l’article. 

5.1. Les Prix des Produits mis en vente sur le Site sont affichés en EUR (€) pour les ventes au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus) et en GBP (£) pour les ventes au Royaume-Uni et en CAD pour les ventes au Canada.

5.2. Tous les prix des Produits à livrer seront exprimés TVA incluse (s’ils sont livrés au Royaume-Uni ou au sein de l’Union européenne) ou autres taxes ou droits inclus (s’ils sont livrés dans le reste du monde, en dehors de l’UE), sauf indication contraire au cours du processus d’achat. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront débités séparément. Les frais d’expédition varient en fonction de la destination et du type de livraison choisi au cours du processus d’achat. Les frais d’expédition ainsi que toute autre taxe applicable apparaîtront en détail sur la page de paiement, dans la Confirmation de Commande.

5.3. Giuseppe Zanotti accepte les paiements par MasterCard, Visa, American Express et PayPal.

5.4. Les Produits achetés seront envoyés au Client uniquement après vérification des données relatives à la carte de paiement du Client et seulement après réception de l’autorisation de débit par l’institut bancaire du Client. La vérification des données relatives à la carte de paiement peut entraîner des retards, mais il s’agit d’une vérification minimale qui, en règle générale, ne demande pas plus de 24 heures; même si un délai plus long est possible. 

5.5. Tous les Produits sont fournis avec une étiquette d’identification comprenant un numéro d’identification faisant partie intégrante du Produit en question. Le Client ne doit pas retirer cette étiquette d’identification ni le numéro d’identification du Produit jusqu’à ce qu’il ait vérifié que le Produit correspond à la commande effectuée ou jusqu’à ce qu’il soit sûr de ne pas vouloir exercer son droit de rétractation, selon les modalités énoncées au point 7 ci-dessous.

6.1. Le(s) Produit(s) sera/seront expédié(s) à l’adresse fournie durant le processus d’achat. Pour des raisons de sécurité, Giuseppe Zanotti n’expédiera aucune commande à une boîte postale et n’acceptera aucune commande pour laquelle le destinataire individuel et son adresse sont impossibles à identifier.

6.2. Tous les achats seront livrés par le transporteur que Giuseppe Zanotti a sélectionné, sauf indication contraire pour certains pays, du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés locaux ou nationaux, une fois envoyée la confirmation d'expédition au client, en fonction de la disponibilité indiquée. Il est possible de livrer le samedi si le transporteur prévoit ce service.

 6.3. Les produits seront livrés sous 1 à 2 jours ouvrables à compter de la Confirmation d’expédition en fonction de l’adresse d’expédition et du pays de destination du Client. Pour des raisons logistiques, les expéditions à destination des îles demandent entre 3 et 5 jours ouvrés. Il est donc impossible de garantir le service de Next Day Delivery pour les livraisons à destination des îles italiennes et européennes. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable de retards imprévisibles et/ou imputables uniquement au Transporteur. Avant que nous puissions expédier vos achats, nous devrons peut-être confirmer vos informations avec l’émetteur de votre carte. Nous ferons de notre mieux pour limiter au maximum les retards, qui ne dépassent normalement pas 24 heures.

6.4. Au cas où Vous n’auriez pas reçu le(s) Produit(s) dans un délai de 7 à 10 (sept à dix) jours ouvrés suivant la réception de la Confirmation d’expédition, il/elle devrait contacter le numéro vert/gratuit (de) Giuseppe Zanotti 0805542738 ou en envoyant un e-mail à customercareen@giuseppezanotti.com.

6.5. Les articles en précommande seront envoyés dès qu’ils seront disponibles, comme indiqué sur le site au moment de la commande. Le client recevra un e-mail de Confirmation d’expédition immédiatement après expédition et la livraison aura lieu dans les mêmes délais que pour les autres commandes, selon le type de livraison choisi.

7.1. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de modifier ou corriger les présentes Conditions de Vente, la Politique de Confidentialité, les Informations sur le Droit de retour, les Produits mis en vente sur le Site et les prix des produits à n’importe quel moment et sans fournir de préavis au Client. Giuseppe Zanotti invite le Client à consulter attentivement les Conditions de Vente et la Politique de Confidentialité à chaque fois qu’il utilise le Site pour y effectuer un achat.

7.2. Giuseppe Zanotti fera tout son possible pour garantir la mise à jour et la pertinence des prix et des autres informations sur les Produits visibles sur le Site. Toutefois, de façon occasionnelle, il est possible de rencontrer des erreurs de frappe, des déclarations erronées ou des omissions (« Erreurs ») concernant la description, le prix, les promotions, les offres et la disponibilité des Produits en question. Giuseppe Zanotti se réserve le droit, à n’importe quel moment et sans en aviser le Client au préalable, de corriger les Erreurs, de modifier ou de mettre à jour les informations, de supprimer les offres concernées par ces Erreurs et d’annuler toute commande à n’importe quel moment précédant l’expédition.

7.3. Dans le cas où la carte de paiement du Client aurait été débitée pour une commande annulée, conformément à l’article 8.2, Giuseppe Zanotti informera immédiatement le Client par e-mail (dans tous les cas, pas plus de 24 heures après l’annulation de la commande) et un remboursement sera effectué sur la carte de paiement du Client dans les 14 (quatorze) jours à compter de l’annulation de la commande.

7.4. Toutes les modifications et/ou corrections indiquées ci-dessus s’appliqueront exclusivement aux commandes confirmées après la date de la modification ou de la correction effectuée par Giuseppe Zanotti. 

8.1. Le Client doit vérifier les Produits au moment de la livraison afin de s'assurer qu'ils correspondent à la commande.

8.2. Toute anomalie constatée au moment de la livraison, telle qu'un dommage ou une altération de l'emballage, un dommage aux Produits, des articles manquants, des Produits non conformes, des Produits défectueux, etc. (« Défauts »), peut être signalée par le Client directement au Transporteur au moyen d'une mention écrite et signée sur le bon de livraison fourni par le Transporteur. Dans ce cas, le Client n'est pas tenu d'accepter les Produits et peut les retourner directement au Transporteur.

8.3. Si des Défauts sont constatés après la livraison, le Client peut retourner les Produits à Giuseppe Zanotti en suivant la procédure décrite au point 10 ci-dessous.

9.1. Consumers are entitled to return a product through the Site for a refund without any reasons, within 15 days from the date of receipt of the Products purchased on the Site, but solely as permitted in this Section. When exercising the right of withdrawal Consumers are not allowed to change the purchased Product with another Product.

9.2. In order to return any purchased Product, Consumers are required to return the merchandise in its original ‘as new’ condition to the GZ USA Returns Center.

Products purchased online cannot be returned for a refund to GZ USA stores.

9.3. A refund will be issued to the purchaser of the Product, provided that Products are returned unused, unwashed and in the same condition in which they were delivered, with all original labels attached and complete with all parts and accessories using their original packaging. In case the right of return is exercised for all the Products included in the same purchase order, all Products must be returned to us contemporaneously with the same shipment.

9.4 GZ USA reserves the right to inspect the Products returned and to refuse the return of those Products which do not comply with the requirements specified under 9.3 above.

9.5. A full refund, excluding the original shipping costs, will be issued to the same means of payment used for the purchase as soon as possible and in any case within 14 (fourteen) days from the date on which GZ USA has first acknowledged the receipt of the returned merchandise sent by the Consumer, and provided that the conditions described under section 9.3 above have been met.

In case of return of Products purchased as a gift (i.e. Products shipped to a recipient different from the person who made the payment), the refund will be issued to the person who made the payment. The clearance date of the repayment will be the same as the initial payment to GZ USA. As a consequence, the party who made the payment will not suffer any loss in terms of bank interest.

Check the presence of the label and commercial documents accompanying the Products within the package;
Request from the Courier a copy of the receipt for the collection of the Product, duly signed by the Courier, and keep it as evidence of the collection. In this case all the shipping costs, including the costs for returning the Products to GZ USA will be borne by GZ USA.
If the consumer elects not to use the Courier used by GZ USA, GZ USA recommends that Consumers insure the whole value of the Product being returned, obtain and carefully preserve the shipping receipt and number. In this case shipping costs for returning the Products shall be borne by the Consumer and GZ USA will not be liable for refunding the price of Products sent by the Consumer which have not been received by GZ USA as a consequence of loss, theft or damage not attributable to GZ USA.

Products shall be returned to the following address:

SAVI, RETURNS DEPT, (732) 574 - 3900, GZ USA C/O SAVITRANSPORT 34 ENGELHARD AVEAVENEL NJ 07001

10.1. Les Produits mis en vente sur le Site sont fournis «selon les disponibilités». Exception faite de la garantie légale susmentionnée au point 10.1, Giuseppe Zanotti n’est tenu par aucune garantie, condition, engagement ou terme, explicite ou implicite, contractuel ou extracontractuel, concernant la condition, la prestation, la qualité satisfaisante ou l’adéquation à un usage des Produits qui irait au-delà de la description du produit apparaissant dans la commande, et toutes les garanties, conditions, engagements et termes susmentionnés de cette nature sont exclus, dans les limites prévues par la loi.

10.2. Giuseppe Zanotti ne pourra être tenu responsable en aucune façon des dommages de quelque nature que ce soit, y compris, par exemple, les dommages directs, indirects, accidentels ou non, éventuellement causés au Client et issus directement ou indirectement:

1. de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site de la part du Client ;
2. de la confiance accordée par le Client aux informations contenues sur le Site ; ou 
3. des erreurs, des interruptions de service, des suppressions, des dommages ou corruptions de fichiers et d’e-mails, des erreurs de logiciel, des virus ou défauts, des retards de fonctionnement ou de transmission, des problèmes de communication, du vol, de la destruction ou de l’accès non autorisé à des données, programmes ou services de Giuseppe Zanotti.

10.3. Exception faite des points 12.1 et 12.2, rien dans les présentes Conditions de Vente n’exclut ou ne limite la responsabilité de Giuseppe Zanotti vis-à-vis du Client pour fraude, mort ou lésion corporelle causée par la négligence, la violation des termes conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs, ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée selon les réglementations en vigueur.

Si le Client souhaite déposer une réclamation ou a besoin d'informations ou d'assistance concernant le Site ou la procédure d'achat, il/elle peut contacter le service client à l'adresse customercarefr@giuseppezanotti.com.

Siège social (Italie)

Giuseppe Zanotti s.p.a.

Via dell'Artigianato 28

47030 San Mauro Pascoli (FC)

Numéro d'immatriculation au registre du commerce : 02067600409

NUMÉRO DE TVA 02067600409

CAPITAL SOCIAL 520 000 €

PEC comunicazioni@pec.giuseppezanotti.com

Conformément à l'article 14 du Règlement européen 524/2013, Giuseppe Zanotti informe le Client qu'en cas de litige, le Client peut déposer une réclamation via la plateforme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) mise à disposition par la Commission européenne via le lien suivant http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Toutefois, Giuseppe Zanotti invite le Client à contacter directement notre service client à l'adresse ccustomercarees@giuseppezanotti.com afin de résoudre tout problème directemen

12.1. The laws of the State of New York (without giving effect to its conflicts of law principles) govern all matters arising out of or relating to these Terms of Sale, including, without limitation, their validity, interpretation, construction, performance, and enforcement. All legal proceedings arising out of or in connection with these Terms and Sale shall be brought solely in the City of New York, State of New York.

12.2. Our failure to exercise or enforce any right or provision of these Terms of Sale will not operate as a waiver of such right or provision. The section titles in these Terms of Sale are for convenience only and have no legal or contractual effect. The word including means “including without limitation”. If any provision of these Terms of Sale is, for any reason, held to be invalid or unenforceable, the other provisions in these terms will be unimpaired and the invalid or unenforceable provision will be deemed modified so that it is valid and enforceable to the maximum extent permitted by law. Your relationship to GZ USA is that of an independent contractor, and neither party is an agent or partner of the other. These Terms of Sale, and your rights and obligations herein, may not be assigned, subcontracted, delegated, or otherwise transferred by you without our prior written consent, and any attempted assignment, subcontract, delegation, or transfer in violation of the foregoing will be null and void. The terms of these Terms of Sale will be binding upon assignees. We shall not be liable for any delay or failure in performance caused by circumstances beyond our reasonable control.

Any requests for repairs can be sent via portal linked in the footer. Remember to always specify the date and place of purchase. For purchases made on our site, also specify the order number. Always attach detailed photos of the problem requiring assistance, of the soles and the entire shoe, so that our experts can see them and offer their opinion. Giuseppe Zanotti products have a legal warranty of 24 months. If the defect is attributable to quality, the item must be returned to the company for repair, exchange or refund. In the case of use-related issues, where possible our experts will propose repairs made for a fee.

14.1. Customers have the right to withdraw from their purchase contract with Giuseppe Zanotti, without penalty and for any reason, within 15 days of receipt of the Products purchased on the Site. Exercise of the right of withdrawal does not grant the Customer the right to exchange purchased Products with other Products. The right of withdrawal does not apply to orders for customised products such as, by way of example but not limited to, products with a customer's initials etched onto them and bespoke products made according to specific instructions provided by the customer, including those customised after being purchased.

14.2. To exercise their right of withdrawal, Customers must inform Giuseppe Zanotti of their intention to withdraw from the contract at customercareusa@giuseppezanotti.comm. Customers may also use the form available here. In this case, the Customer must return the Products in their original "like new" condition to the Returns Centre of Giuseppe Zanotti (indicated in point 7.8 below). All Products purchased online must be returned to the Giuseppe Zanotti Returns Centre. Returns sent to our sales points will not be accepted.

14.3. Customers will be granted refunds provided the Products have not been used or washed, and are in the same condition in which they were delivered, with original tags attached, with all parts and accessories and in original packaging. Should the Customer exercise his/her right of withdrawal for all Products of a single purchase order, all of the Products must be returned in the same shipment at the same time.

14.4. Giuseppe Zanotti reserves the right to check the returned Products and to send back to the Customer any Products it considers fail to meet the requirements indicated in point 7.3 above.

14.5. A full refund (except for deductions of applicable custom duties, as explained at point 7.9. of Terms & Conditions of Sale)  will be made to the payment card or to the bank account used for the purchase as soon as possible, and in any case, within 14 (fourteen) days of the date on which Giuseppe Zanotti initially confirmed receipt of the returned Products sent by the Customer, provided the conditions listed in point 7.3 above are met. In any case, Giuseppe Zanotti will make the refund as soon as the Customer proves the Product has been returned. Should the Customer expressly request a more costly delivery method different from the less costly method generally proposed by Giuseppe Zanotti, Giuseppe Zanotti will be obliged to refund delivery costs only up to the amount the Customer would have paid had he/she accepted the proposed less costly delivery method generally accepted by Giuseppe Zanotti.

14.6. If the returned Products were purchased as a gift, the refund will be made to the person having made payment. The payment date of the refund will be the same as that of the initial payment to Giuseppe Zanotti. Therefore, the party making payment will not be subject to any bank interest charges.

14.7. To return Products to Giuseppe Zanotti, the Customer must contact the Courier to pick up the Products he/she intends to return by Courier from the residence or domicile where the Products are located. The return shipping label provided with the delivered package must be affixed to the outside of the package. The Customer must also ensure that the commercial label and documents for the Products are included in the package and make a copy of the receipt for the return of the Products duly signed by the Courier, keeping it as proof of return. Should the Courier be used to return Products, all shipping costs, including the costs of returning Products to Giuseppe Zanotti, will be borne by Giuseppe Zanotti.

14.8. Should the Customer choose not to use the Courier, Giuseppe Zanotti recommends the Customer insure the entire value of the returned Product and obtain and retain the shipping receipt and number. In this case, any costs for returning the Products will be borne by the Customer, and Giuseppe Zanotti cannot be held liable for reimbursing the price of the Products sent by the Customer if they are not received by Giuseppe Zanotti due to loss, theft or damage not attributable to Giuseppe Zanotti.

14.9. If the items returned cannot be accepted due to non-compliance, the customer will be informed via email within a reasonable period of time. In this case, the customer will be able to have the items redelivered at their own expense. If the customer refuses to do so, Giuseppe Zanotti reserves the right to withhold the items and the amount paid for the purchase.

The Products must be returned to:

GIUSEPPE ZANOTTI

Via dell'Artigianato, 28
47030, San Mauro Pascoli (FC)
Italy

14.10 Giuseppe Zanotti applies a transparent tax policy, showing tax-excluded prices, and applying any taxes and duties at checkout. Therefore you do not need to pay anything else to the courier or to customs authorities upon delivery. If you decide to return an item, Giuseppe Zanotti will take care of the taxes and duties that apply to your return. We will refund you the purchase price only (excluding any taxes and duties that applied at the time of purchase).  This does not limit any rights and remedies you may have under applicable laws, including the consumer guarantees.  Should you need further information, we invite you to contact your local customs office directly.