Conditions de Vente

Giuseppe Zanotti s.p.a. société enregistrée en Italie (immatriculée au registre des entreprises sous le numéro  02067600409), sise Via dell’Artigianato 28, 47030 San Mauro Pascoli (FC), Italie (dénommée ci-après « Giuseppe Zanotti »), met en vente des produits issus des collections de la marque Giuseppe Zanotti et de la marque Giuseppe Junior (les « Produits ») directement auprès de ses clients via le présent site www.giuseppezanotti.com (le « Site »). La vente des Produits du Site est soumise aux présentes conditions générales de vente (les « Conditions de Vente »). Unique identifier for household packaging EPR FR348609_01GDCY. Re_Fashion unique identification number: FR348609_11BFDS.

2.1. Les Produits présents sur le Site sont mis en vente uniquement auprès des particuliers (« Client[s] » ou « Vous »). Le terme Client désigne ici toute personne physique qui effectue des achats en dehors de toute activité commerciale, entrepreneuriale, artisanale ou professionnelle. L’achat de Produits sur le Site n’est autorisé qu’aux personnes majeures, âgées de 18 ans ou plus. Les Produits mis en vente sur le Site peuvent être achetés et expédiés uniquement au Royaume-Uni, au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus).

2.2. Avant de confirmer et d’envoyer une commande, le Client doit lire attentivement les présentes Conditions de Vente et les accepter. Le contrat entre le Client et Giuseppe Zanotti pour la vente de Produits sur le Site est régi par les présentes Conditions de Vente et la Politique de confidentialité.

2.3. En confirmant sa commande, le Client accepte les présentes Conditions de Vente et s’engage à les respecter. Si le Client n’accepte pas l’une des conditions stipulées par les Conditions de Vente, il ne doit pas commander de Produits sur le Site.

3.1. Pour acheter un ou plusieurs Produits, le Client doit sélectionner les Produits de son choix, leur couleur et leur taille. Les Produits sélectionnés pour achat seront ajoutés au Panier. Pour que les articles soient conservés dans le Panier en vue d’une commande ultérieure, le Client devra d’abord créer un compte en ligne et s’enregistrer via ce compte au moment de l’achat. Il est possible de passer commande sans avoir de compte en ligne/sans s’enregistrer, mais tous les articles déposés dans le Panier seront effacés si le processus d’achat n’aboutit pas. Le Client devra alors recommencer une nouvelle procédure d’achat lorsqu’il reviendra sur le Site ultérieurement.

3.2. Le Client a la possibilité de modifier les informations qu’il a données au cours du processus d’achat jusqu’à ce qu’il confirme sa commande. Une fois que la commande est confirmée, il n’est plus possible pour le Client de modifier ou d’annuler sa commande.

3.3. La vente est réputée conclue uniquement lorsque le Client confirme sa commande à Giuseppe Zanotti en cliquant sur le bouton «Achetez maintenant» au bas de la page de confirmation de la commande. Pour confirmer sa commande, le Client doit fournir des informations personnelles comme son nom, son adresse, son adresse e-mail et les données relatives au moyen de paiement. De plus, il devra cocher la case correspondante afin de confirmer qu’il accepte les présentes Conditions de Vente. Avant de confirmer la commande, nous conseillons au Client de vérifier attentivement le résumé de sa commande, notamment le détail des Produits et des frais d’expédition, les conditions qui s’appliquent à l’exercice du droit de rétractation (pour les « Informations sur le droit de rétractation », voir le point 7 ci-dessous), la note d’information sur la garantie légale et la Politique de Confidentialité.

3.4. Suite à la confirmation de la commande, Giuseppe Zanotti enverra au Client un e-mail de confirmation de réception et de traitement de la commande de la part de Giuseppe Zanotti (la «Confirmation de Commande»). Les Clients pourront consulter le statut de leur commande à n’importe quel moment grâce à la rubrique « Mon compte » du Site, à condition qu’ils se soient enregistrés pour pouvoir accéder à la fonctionnalité « Mon compte » du Site, ou bien en contactant le Service Client à l’adresse customerserviceemea@giuseppezanotti.com.

Il est précisé que la Confirmation de Commande ne signifie pas l’acceptation par Giuseppe Zanotti de la commande du Client. Giuseppe Zanotti acceptera la commande et débitera le montant correspondant sur la carte de paiement du Client uniquement après avoir expédié les Produits. Par la suite, Giuseppe Zanotti enverra au Client un autre e-mail de confirmation attestant de l’acceptation de la commande et de l’expédition des Produits (la «Confirmation d’expédition»). La facture de la commande sera jointe à l’e-mail de Confirmation d’expédition.

3.5. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser les commandes effectuées par un Client s’il considère que celles-ci ne sont pas conformes aux conditions requises pour l’envoi d’une commande, ou les commandes effectuées par des personnes avec lesquelles un conflit juridique concernant une commande précédente est en cours, ou pour toute autre raison légitime, sans qu’il soit nécessaire de justifier ce choix. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de refuser ou de ne pas donner suite aux commandes qui semblent être passées par des commerciaux et/ou des distributeurs. 

3.6. Pour chaque Produit mis en vente sur le Site, une image du Produit sera affichée sur le Site, ainsi que le prix à l’unité, les couleurs et les tailles disponibles. Les images des Produits sont données purement et exclusivement à titre d’illustration. Les images et les couleurs des Produits mis en vente sur le Site peuvent diverger de la réalité en fonction du navigateur et/ou de l’écran utilisé, ou pour toute autre raison d’ordre technique. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable d’une éventuelle inadéquation des représentations graphiques des Produits montrés sur le Site due aux raisons techniques susmentionnées. 

4.1. Bien que Giuseppe Zanotti s’efforce de garantir la disponibilité de tous les Produits mis en vente sur le Site, il peut toutefois arriver que, de façon exceptionnelle, les Produits vendus par Giuseppe Zanotti sur le Site ne soient plus disponibles. Giuseppe Zanotti invite le Client à vérifier la disponibilité des Produits mis en vente sur le Site en contactant le Service Client à l’adresse customerserviceemea@giuseppezanotti.com. 

4.2. Si les Produits commandés par le Client sont temporairement indisponibles, à l’exception des précommandes et des commandes de Produits à disponibilité réduite pour lesquels la date de disponibilité est clairement indiquée, Giuseppe Zanotti en informera le Client par e-mail dans un délai d’un jour ouvré après l’envoi de la commande. Si les Produits ne sont pas disponibles, la carte de paiement du Client ne sera pas débitée. Si le montant correspondant à l’achat a déjà été débité, un remboursement sera effectué dans les 14 (quatorze) jours sur la carte de paiement utilisée pour régler la commande. À ce délai, peut s’ajouter le temps nécessaire à votre organisme bancaire pour faire apparaître que votre compte a été crédité, en fonction des conditions propres aux différents organismes de paiement. Giuseppe Zanotti ne peut intervenir sur les délais de traitement des mouvements bancaires qui sont propres à chaque organisme bancaire. 

4.3. Pour les précommandes ou les commandes de Produits à disponibilité réduite, c’est-à-dire celles qui concernent un article indisponible au moment de la commande, mais pour lequel la date de disponibilité est clairement indiquée sur le Site, le Client recevra un avis dès que la commande aura été expédiée. Dans les cas exceptionnels, lorsqu’un retard de réapprovisionnement de deux semaines à compter de la date indiquée au moment de la confirmation de la commande est constaté, le Client sera contacté pour être informé sur la disponibilité de l’article. 

5.1. Les Prix des Produits mis en vente sur le Site sont affichés en EUR (€) pour les ventes au sein de l’Union européenne et dans les pays extérieurs à l’Union européenne figurant sur le Site (États-Unis, Chine et Hong Kong exclus) et en GBP (£) pour les ventes au Royaume-Uni et en CAD pour les ventes au Canada.

5.2. Tous les prix des Produits à livrer seront exprimés TVA incluse (s’ils sont livrés au Royaume-Uni ou au sein de l’Union européenne) ou autres taxes ou droits inclus (s’ils sont livrés dans le reste du monde, en dehors de l’UE), sauf indication contraire au cours du processus d’achat. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront débités séparément. Les frais d’expédition varient en fonction de la destination et du type de livraison choisi au cours du processus d’achat. Les frais d’expédition ainsi que toute autre taxe applicable apparaîtront en détail sur la page de paiement, dans la Confirmation de Commande.

5.3. Giuseppe Zanotti accepte les paiements par MasterCard, Visa, American Express et PayPal.

5.4. Les Produits achetés seront envoyés au Client uniquement après vérification des données relatives à la carte de paiement du Client et seulement après réception de l’autorisation de débit par l’institut bancaire du Client. La vérification des données relatives à la carte de paiement peut entraîner des retards, mais il s’agit d’une vérification minimale qui, en règle générale, ne demande pas plus de 24 heures; même si un délai plus long est possible. 

5.5. Tous les Produits sont fournis avec une étiquette d’identification comprenant un numéro d’identification faisant partie intégrante du Produit en question. Le Client ne doit pas retirer cette étiquette d’identification ni le numéro d’identification du Produit jusqu’à ce qu’il ait vérifié que le Produit correspond à la commande effectuée ou jusqu’à ce qu’il soit sûr de ne pas vouloir exercer son droit de rétractation, selon les modalités énoncées au point 7 ci-dessous.

6.1. Le(s) Produit(s) sera/seront expédié(s) à l’adresse fournie durant le processus d’achat. Pour des raisons de sécurité, Giuseppe Zanotti n’expédiera aucune commande à une boîte postale et n’acceptera aucune commande pour laquelle le destinataire individuel et son adresse sont impossibles à identifier.

6.2. Tous les achats seront livrés par le transporteur que Giuseppe Zanotti a sélectionné, sauf indication contraire pour certains pays, du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés locaux ou nationaux, une fois envoyée la confirmation d'expédition au client, en fonction de la disponibilité indiquée. Il est possible de livrer le samedi si le transporteur prévoit ce service.

 6.3. Les produits seront livrés sous 1 à 2 jours ouvrables à compter de la Confirmation d’expédition en fonction de l’adresse d’expédition et du pays de destination du Client. Pour des raisons logistiques, les expéditions à destination des îles demandent entre 3 et 5 jours ouvrés. Il est donc impossible de garantir le service de Next Day Delivery pour les livraisons à destination des îles italiennes et européennes. Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable de retards imprévisibles et/ou imputables uniquement au Transporteur. Avant que nous puissions expédier vos achats, nous devrons peut-être confirmer vos informations avec l’émetteur de votre carte. Nous ferons de notre mieux pour limiter au maximum les retards, qui ne dépassent normalement pas 24 heures.

6.4. Au cas où Vous n’auriez pas reçu le(s) Produit(s) dans un délai de 7 à 10 (sept à dix) jours ouvrés suivant la réception de la Confirmation d’expédition, il/elle devrait contacter le numéro vert/gratuit (de) Giuseppe Zanotti 0805542738 ou en envoyant un e-mail à customerserviceemea@giuseppezanotti.com.

6.5. Les articles en précommande seront envoyés dès qu’ils seront disponibles, comme indiqué sur le site au moment de la commande. Le client recevra un e-mail de Confirmation d’expédition immédiatement après expédition et la livraison aura lieu dans les mêmes délais que pour les autres commandes, selon le type de livraison choisi.

7.1. Les Clients ont le droit de résilier le contrat d’achat conclu avec Giuseppe Zanotti, sans aucune pénalité et sans en préciser la raison, dans les trente (30) jours ouvrables à compter de la date de réception des Produits achetés sur le Site. L’exercice du droit de rétractation par le Client ne lui permet pas d’échanger le Produit acheté avec un autre Produit.

7.2. Pour exercer leur droit de rétractation, les Clients doivent faire part à Giuseppe Zanotti de leur intention de résilier le contrat en écrivant à l’adresse suivante : customerserviceemea@giuseppezanotti.com. Les Clients peuvent également utiliser le formulaire disponible ici. Le Client doit ensuite restituer les Produits dans leur état d’origine, «comme neuf » au Centre de retours de Giuseppe Zanotti (comme indiqué ci-dessous au point 7.8). Tous les Produits achetés en ligne doivent être restitués au Centre de retours de Giuseppe Zanotti. Les retours envoyés à nos points de vente ne seront pas acceptés.

7.3. Le remboursement sera accordé au Client uniquement si les Produits n’ont été ni utilisés ni lavés, s’ils sont dans le même état qu’au moment de la livraison, s’ils portent toujours leurs étiquettes originales, et disposent de tous leurs éléments et accessoires ainsi que de leur emballage d’origine. Si le Client exerce son droit de rétractation pour tous les Produits d’une même commande, tous les Produits doivent être retournés en même temps, dans le même envoi.

7.4. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de vérifier les Produits retournés et de refuser la restitution des Produits si ceux-ci sont considérés non conformes aux conditions stipulées dans le point 7.3 ci-dessus.

7.5. Un remboursement complet sera effectué sur la carte de paiement utilisée lors de l’achat le plus rapidement possible et dans tous les cas dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle Giuseppe Zanotti a confirmé pour la première fois la réception des Produits retournés par le Client, si les conditions susmentionnées au point 7.3 sont respectées. Dans tous les cas, Giuseppe Zanotti procédera au remboursement dès que le Client aura prouvé qu’il a renvoyé le Produit. Si le Client a expressément demandé un type de livraison plus coûteux, en choisissant une méthode de livraison proposée par Giuseppe Zanotti autre que la méthode la moins onéreuse et généralement utilisée, Giuseppe Zanotti sera tenu de rembourser les frais de livraison seulement dans la limite du montant qui aurait été réglé par le Client s’il avait choisi la méthode de livraison la moins onéreuse proposée par Giuseppe Zanotti et généralement utilisée.

7.6. Si les Produits retournés ont été achetés pour être offerts, le remboursement se fera en faveur de la personne qui a effectué le paiement. La date de paiement du remboursement sera identique à celle du paiement initial à Giuseppe Zanotti. Par conséquent, la partie qui a effectué le paiement ne se verra appliquer aucune pénalité en termes d’intérêts bancaires.

7.7. Pour restituer les Produits à Giuseppe Zanotti, les Clients doivent contacter le Transporteur, afin que ce dernier vienne retirer les Produits à leur domicile ou à l’adresse à laquelle se trouvent les Produits. L’étiquette prévue pour l’expédition des retours, fournie avec le colis livré, doit être appliquée à l’extérieur du colis. De plus, le Client doit s’assurer de la présence à l’intérieur du colis de l’étiquette et des documents commerciaux d’accompagnement des Produits, puis demander et conserver une copie du reçu dûment signé par le Transporteur prouvant la restitution des Produits. Si le Transporteur est sollicité pour la restitution des Produits, tous les frais d’expédition, frais de restitution des Produits à Giuseppe Zanotti inclus, seront à la charge de Giuseppe Zanotti.

7.8. Si le Client choisit de ne pas solliciter le Transporteur, Giuseppe Zanotti recommande au Client d’assurer totalement la valeur du Produit à retourner et de demander et conserver le reçu d’expédition et son numéro. Dans ce cas, les frais pour la restitution des produits seront à charge du Client et Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu de rembourser le montant de la valeur des Produits envoyés par le Client qui ne seraient pas reçus par Giuseppe Zanotti, suite à une perte, un vol ou des dommages non imputables à Giuseppe Zanotti.

7.9. En cas de non acceptation des produits retournés en raison de leur non conformité, le client en sera informé par e-mail dans un délai raisonnable. Dans ce cas, le client peut demander le retour des produits à ses propres frais. En cas de refus de la part du client, Giuseppe Zanotti se réserve le droit de garder les produits ainsi que le montant payé pour leur achat.

Les Produits doivent être restitués à l’adresse suivante:

GIUSEPPE ZANOTTI
Via dell'Artigianato, 28
47030, San Mauro Pascoli (FC)
Italie

8.1. Giuseppe Zanotti se réserve le droit de modifier ou corriger les présentes Conditions de Vente, la Politique de Confidentialité, les Informations sur le Droit de retour, les Produits mis en vente sur le Site et les prix des produits à n’importe quel moment et sans fournir de préavis au Client. Giuseppe Zanotti invite le Client à consulter attentivement les Conditions de Vente et la Politique de Confidentialité à chaque fois qu’il utilise le Site pour y effectuer un achat.

8.2. Giuseppe Zanotti fera tout son possible pour garantir la mise à jour et la pertinence des prix et des autres informations sur les Produits visibles sur le Site. Toutefois, de façon occasionnelle, il est possible de rencontrer des erreurs de frappe, des déclarations erronées ou des omissions (« Erreurs ») concernant la description, le prix, les promotions, les offres et la disponibilité des Produits en question. Giuseppe Zanotti se réserve le droit, à n’importe quel moment et sans en aviser le Client au préalable, de corriger les Erreurs, de modifier ou de mettre à jour les informations, de supprimer les offres concernées par ces Erreurs et d’annuler toute commande à n’importe quel moment précédant l’expédition.

8.3. Dans le cas où la carte de paiement du Client aurait été débitée pour une commande annulée, conformément à l’article 8.2, Giuseppe Zanotti informera immédiatement le Client par e-mail (dans tous les cas, pas plus de 24 heures après l’annulation de la commande) et un remboursement sera effectué sur la carte de paiement du Client dans les 14 (quatorze) jours à compter de l’annulation de la commande.

8.4. Toutes les modifications et/ou corrections indiquées ci-dessus s’appliqueront exclusivement aux commandes confirmées après la date de la modification ou de la correction effectuée par Giuseppe Zanotti. 

9.1. Le Client doit vérifier les Produits au moment de la livraison afin de s’assurer qu’ils correspondent à ceux qui ont été commandés.

9.2. Quelle que soit l’anomalie constatée au moment de la livraison, y compris par exemple d’éventuels altérations ou dommages sur l’emballage, des dommages sur les Produits, des articles manquants, des produits non conformes, des produits défectueux, etc. («Défauts»), ladite anomalie peut être signalée par le Client directement au Transporteur en ajoutant un commentaire écrit et signé sur l’avis de livraison fourni par le Transporteur. Dans ces circonstances, le Client n’est pas tenu d’accepter les Produits et peut les rendre directement au Transporteur.

9.3. Quels que soient les éventuels Défauts constatés après la livraison, le Client peut retourner les Produits à Giuseppe Zanotti en suivant la procédure indiquée au point 10 ci-dessous.

10.1. Les Produits de Giuseppe Zanotti mis en vente sont couverts par une garantie légale de 24 mois à compter de la date à laquelle le Client reçoit les Produits («Période de garantie légale»). La Période de garantie légale couvre n’importe quel défaut ou non-conformité des Produits. À l’exception de tout autre recours conformément à la réglementation applicable, s’il est constaté, au cours de la Période de garantie légale, qu’un Produit livré au Client est défectueux ou non conforme au Produit commandé (« Produit défectueux »), le Client peut retourner le Produit défectueux à Giuseppe Zanotti pour réparation complète sans aucuns frais supplémentaires et dans un délai raisonnable à compter de la demande ; dans le cas où la réparation complète ne serait pas possible, Giuseppe Zanotti pourrait alors remplacer le Produit défectueux par un neuf, et ce dans un délai raisonnable à compter de la demande. Dans tous les cas, le Client est déchu desdits droits s'il ne signale pas à Giuseppe Zanotti le défaut de conformité dans les deux mois qui suivent sa constatation. De plus, le Client peut demander une réduction raisonnable du prix ou la résiliation du contrat s'il se trouve dans l'une des situations suivantes:

a) la réparation et le remplacement du Produit défectueux sont impossibles ou excessivement coûteux ;

b) Giuseppe Zanotti n'a pas procédé à la réparation ou au remplacement du Produit défectueux dans un délai raisonnable;

c) le remplacement ou la réparation déjà effectué(e) par Giuseppe Zanotti a occasionné une gêne importante pour le Client.

10.2. La restitution des Produits défectueux en vue d’une réparation doit être effectuée selon les modalités suivantes:

(a) les Clients sont tenus d’informer Giuseppe Zanotti de tout défaut ou non-conformité constatés sur les Produits achetés avant la fin de la Période de garantie légale en écrivant à l’adresse e-mail suivante : customerserviceemea@giuseppezanotti.com. L’e-mail doit comporter les détails du Produit et une description du défaut.

(b) Giuseppe Zanotti organisera avec le Transporteur le retour des Produits. Les frais d’expédition et d’assurance des Produits seront à la charge de Giuseppe Zanotti. 

10.3. Si le Client choisit de ne pas recourir au Transporteur, Giuseppe Zanotti ne sera pas tenu responsable en cas de perte du Produit.

Les Produits doivent être restitués à l’adresse suivante:

GIUSEPPE  ZANOTTI S.P.A.
Via dell'Artigianato, 28
47030, San Mauro Pascoli (FC)
Italie

10.4. Giuseppe Zanotti se réserve le droit d’examiner les Produits retournés pour vérifier l’existence d’un défaut ou d’une non-conformité et peut renvoyer les Produits au Client s’il estime qu’aucun défaut ou non-conformité n’a été constaté.

Service or repairs for items purchased in boutiques is not provided and vice versa (i.e. reparation for items bought on our online store is not provided by a boutique or a reseller).

12.1. Les Produits mis en vente sur le Site sont fournis «selon les disponibilités». Exception faite de la garantie légale susmentionnée au point 10.1, Giuseppe Zanotti n’est tenu par aucune garantie, condition, engagement ou terme, explicite ou implicite, contractuel ou extracontractuel, concernant la condition, la prestation, la qualité satisfaisante ou l’adéquation à un usage des Produits qui irait au-delà de la description du produit apparaissant dans la commande, et toutes les garanties, conditions, engagements et termes susmentionnés de cette nature sont exclus, dans les limites prévues par la loi.

12.2. Giuseppe Zanotti ne pourra être tenu responsable en aucune façon des dommages de quelque nature que ce soit, y compris, par exemple, les dommages directs, indirects, accidentels ou non, éventuellement causés au Client et issus directement ou indirectement:

1. de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site de la part du Client ;
2. de la confiance accordée par le Client aux informations contenues sur le Site ; ou 
3. des erreurs, des interruptions de service, des suppressions, des dommages ou corruptions de fichiers et d’e-mails, des erreurs de logiciel, des virus ou défauts, des retards de fonctionnement ou de transmission, des problèmes de communication, du vol, de la destruction ou de l’accès non autorisé à des données, programmes ou services de Giuseppe Zanotti.

12.3. Exception faite des points 12.1 et 12.2, rien dans les présentes Conditions de Vente n’exclut ou ne limite la responsabilité de Giuseppe Zanotti vis-à-vis du Client pour fraude, mort ou lésion corporelle causée par la négligence, la violation des termes conformément à la réglementation applicable en matière de protection des consommateurs, ou toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée selon les réglementations en vigueur.

13.1. Les présentes conditions de vente sont régies par la législation italienne.

Tout litige relatif à l’interprétation et l’exécution des présentes Conditions de Vente sera adressé au Tribunal du lieu de résidence du Client en sa qualité de consommateur.
13.2. Si l’une des dispositions de ces Conditions de Vente était considérée non valide, nulle ou non applicable pour quelque motif que ce soit, cette disposition serait exclue et n’altérerait en rien la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

14.1. Si le Client souhaite faire une réclamation, demander des informations ou de l’aide par rapport au Site ou à la procédure d’achat, il peut contacter le service client à l’adresse customerserviceemea@giuseppezanotti.com.

Siège social (Italie)

Giuseppe  Zanotti s.p.a.
Via dell’Artigianato 28
47030 San Mauro Pascoli (FC)
Corporate register number:  02067600409
VAT NUMBER 04417390400
SHARE CAPITAL € 520.000
PEC comunicazioni@pec.giuseppezanotti.com

Conformément à l’art. 14 du Règlement no 524/2013 du Parlement européen et du Conseil, Giuseppe Zanotti informe le Client qu’en cas de litige, il pourra présenter une réclamation via la plateforme RLL (Règlement des litiges en ligne) mise à disposition par la Commission européenne et accessible via le lien http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Giuseppe Zanotti invite toutefois le Client à s’adresser directement au service client en écrivant à l’adresse customerserviceemea@giuseppezanotti.com afin de résoudre directement tout type de problème.